Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA TOUR BIROL
Numéro de dépôt :
1047367
Date de dépôt :
28/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Blaye
Présentation de la marque CHATEAU LA TOUR BIROL
Déposée le 28 mars 1978 par ROY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Blaye), la marque française « CHATEAU LA TOUR BIROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA TOUR BIROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LA TOUR BIROL est expirée depuis le 28 mars 1988.
ROY Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047